Marque enregistrée - Marque en vigueur

eau faveur
Monsieur gerard faverot

Numéro de dépôt :
4409610
Date de dépôt :
01/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2027
eau faveur de gerard faverot

Présentation de la marque eau faveur

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2017 par monsieur gerard faverot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « eau faveur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-51 du 22 décembre 2017.

Le déposant est monsieur gerard faverot domicilié(e) 20 boulevard jean bignon - 03160 - bourbon l archambault - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur gerard faverot domicilié(e) 20 boulevard jean bignon - 03160 - bourbon l archambault - France.

La marque eau faveur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4409610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque eau faveur arrivera à expiration en date du 1 décembre 2027.


Monsieur gerard faverot - 20 boulevard jean bignon - 03160 - bourbon l archambault - France


Monsieur gerard faverot - 20 boulevard jean bignon - 03160 - bourbon l archambault - France


Publication - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.