Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ANNEXE
Gérard FAVELIN

Numéro de dépôt :
3497222
Date de dépôt :
24/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2017
L\'ANNEXE de Gérard FAVELIN

Présentation de la marque L'ANNEXE

Déposée le 24 avril 2007 par la société Gérard FAVELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANNEXE »

Le déposant est la société Gérard FAVELIN domicilié(e) 9 bis place Jean JAURES,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 545 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard FAVELIN domicilié(e) 9 bis place Jean JAURES,37000 TOURS - 37000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEXE est expirée depuis le 24 avril 2017.


Gérard FAVELIN - 9 bis place Jean JAURES,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 402545867


Gérard FAVELIN - 9 bis place Jean JAURES,37000 TOURS - 37000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.