Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILHOUETTE - LAVANDE
Monsieur Gérard FAVAREL

Numéro de dépôt :
3113378
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2011

Présentation de la marque SILHOUETTE - LAVANDE

Déposée le 19 juillet 2001 par monsieur Gérard FAVAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILHOUETTE - LAVANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est monsieur Gérard FAVAREL domicilié(e) 8, rue Scipion, 75005 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard FAVAREL - France.

La marque SILHOUETTE - LAVANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILHOUETTE - LAVANDE est expirée depuis le 19 juillet 2011.

Gérard FAVAREL a également déposé les autres marques suivantes : SILHOUETTE - ORANGE , 15o Nord , E=V3 , LMBO 2013 , MARKETING-VENTE , LEVIERS DE CONTRÔLE – LC , CSA.HEALTH , ANALYSE ET CONSEIL EN VALORISATION , Produit de France MER DE GARONNE CLAIRET 2006 GRAND VIN de BORDEAUX , B MER DE GARONNE


Monsieur Gérard FAVAREL - 8, rue Scipion, 75005 Paris - France


Monsieur Gérard FAVAREL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353333 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353332 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , animaux vivants semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux Boissons alcooliques (à l'exception des biéres, des vins et eaux de vie) , vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'apppellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.