Déposée le 19 juillet 2001 par monsieur Gérard FAVAREL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILHOUETTE - LAVANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-35 du 31 août 2001.
Le déposant est monsieur Gérard FAVAREL domicilié(e) 8, rue Scipion, 75005 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard FAVAREL - France.
La marque SILHOUETTE - LAVANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Gérard FAVAREL - 8, rue Scipion, 75005 Paris - France
Monsieur Gérard FAVAREL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353333 - Publication au BOPI 2002-09-11
Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353332 - Publication au BOPI 2002-09-11
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) , animaux vivants semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux Boissons alcooliques (à l'exception des biéres, des vins et eaux de vie) , vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'apppellation d'origine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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