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Marques déposées par Gérard FAVAREL
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FROUTCH
Marque expirée - Marque en non vigueur

FROUTCH
Gérard FAVAREL

Numéro de dépôt :
3396544
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2015
FROUTCH de Gérard FAVAREL

Présentation de la marque FROUTCH

Déposée le 28 novembre 2005 par Gérard FAVAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROUTCH »

Le déposant est Gérard FAVAREL domicilié(e) 8 rue Scipion,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard FAVAREL domicilié(e) 8 rue Scipion,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROUTCH est expirée depuis le 28 novembre 2015.

Gérard FAVAREL a également déposé les autres marques suivantes : 15o Nord , LMBO 2013 , LEVIERS DE CONTRÔLE – LC , CSA.HEALTH , ANALYSE ET CONSEIL EN VALORISATION , Produit de France MER DE GARONNE CLAIRET 2006 GRAND VIN de BORDEAUX , B MER DE GARONNE , LMBO DEVELOPPEMENT DURABLE , ATIBOO , FRUTCH


Gérard FAVAREL - 8 rue Scipion,75005 PARIS - 75005 - France


Gérard FAVAREL - 8 rue Scipion,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes. Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.