Marque expirée - Marque en non vigueur

CRAKE BIO
Gérard FABRE

Numéro de dépôt :
3617981
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
CRAKE BIO de Gérard FABRE

Présentation de la marque CRAKE BIO

Déposée le 16 décembre 2008 par Gérard FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRAKE BIO »

Le déposant est Gérard FABRE domicilié(e) Mas Courret - 66280 - SALEILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAYNAUD ET ASSOCIES domicilié(e) 17 avenue Kennedy - 66028 - PERPIGNAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRAKE BIO est expirée depuis le 16 décembre 2018.


Gérard FABRE - Mas Courret - 66280 - SALEILLES - France


SCP RAYNAUD ET ASSOCIES - 17 avenue Kennedy - 66028 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; fourrages. Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits forestiers ni préparés, ni transformés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.