Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CINEPOLE HOTEL
Numéro de dépôt :
1597966
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2000
Présentation de la marque CINEPOLE HOTEL
Déposée le 19 juin 1990 par Gérard et Simone AUSTRUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINEPOLE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CINEPOLE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597966.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINEPOLE HOTEL est expirée depuis le 19 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48