Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hue cocotte
M. GERARD ERIC
M. CHANTRON JEROME

Numéro de dépôt :
4242530
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/01/2026
Hue cocotte de GERARD ERIC

Présentation de la marque Hue cocotte

Déposée le 21 janvier 2016 par monsieur GERARD ERIC et monsieur CHANTRON JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hue cocotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Les déposants sont monsieur GERARD ERIC domicilié(e) 7 rue de la tour - 84000 - AVIGNON - France et monsieur CHANTRON JEROME domicilié(e) 947 CHEMIN DU PLAN - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD ERIC domicilié(e) 7 rue de la tour - 84000 - AVIGNON - France.

La marque Hue cocotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242530.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hue cocotte arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.


M. GERARD ERIC - 7 rue de la tour - 84000 - AVIGNON - France

M. CHANTRON JEROME - 947 CHEMIN DU PLAN - 30650 - ROCHEFORT DU GARD - France


M. GERARD ERIC - 7 rue de la tour - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Inscription le 26 octobre 2016 - Rejet partiel n°688010 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-26

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ;

Services de crèches d'enfants ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.