Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sangria ETXEA SANGRIA DES BASQUES
GERARD Enrique

Numéro de dépôt :
3825457
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2021
Sangria ETXEA SANGRIA DES BASQUES de GERARD Enrique

Présentation de la marque Sangria ETXEA SANGRIA DES BASQUES

Déposée le 21 avril 2011 par GERARD Enrique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sangria ETXEA SANGRIA DES BASQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est GERARD Enrique domicilié(e) 0 Maison Iratzia - 64122 - URRUGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD Enrique domicilié(e) 0 Maison Iratzia - 64122 - URRUGNE - France.

La marque Sangria ETXEA SANGRIA DES BASQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sangria ETXEA SANGRIA DES BASQUES est expirée depuis le 21 avril 2021.

GERARD Enrique a également déposé les autres marques suivantes : BARONS D'ITXASSOU Sangria rosée , Txopito , Itsas Kola cola des basques cola aux piments d'Espelette , BARONS D'EZPELETA Sangria Rouge au piment


GERARD Enrique - 0 Maison Iratzia - 64122 - URRUGNE - France


GERARD Enrique - 0 Maison Iratzia - 64122 - URRUGNE - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices (à l'exception du piment), piment bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Piment d'Espelette ou Piment d'Espelette-Ezpeletako Biperra », glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.