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Marques déposées par GERARD Enrique Adrien
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SANGRIA BASQUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SANGRIA BASQUE
GERARD Enrique Adrien

Numéro de dépôt :
3521149
Date de dépôt :
24/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2027
SANGRIA BASQUE de GERARD Enrique Adrien

Présentation de la marque SANGRIA BASQUE

Déposée le 24 août 2007 par GERARD Enrique Adrien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANGRIA BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-40 du 5 octobre 2007.

Le déposant est GERARD Enrique Adrien domicilié(e) Maison Iratzia - 64122 - URRUGNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERARD Enrique domicilié(e) Maison Iratzia - 64122 - URRUGNE - France.

La marque SANGRIA BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3521149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANGRIA BASQUE arrivera à expiration en date du 24 août 2027.


GERARD Enrique Adrien - Maison Iratzia - 64122 - URRUGNE - France


GERARD Enrique - Maison Iratzia - 64122 - URRUGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 19 février 2009 - Changement d'adresse n°491359 - Publication au BOPI 2009-02-19

Inscription le 22 mai 2008 - Rejet partiel n°474182 - Publication au BOPI 2008-05-22

Publication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40

Inscription le 3 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598635 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 17 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654166 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-17

Inscription le 22 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706602 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-22

Inscription le 12 septembre 2017 - Concession de licence n°707885 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-12

Inscription le 23 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715604 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2017 n°2662986 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2017-10-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.