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Marques déposées par monsieur Gérard DUTRAIVE
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CUVÉE RACONAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVÉE RACONAT
Monsieur Gérard DUTRAIVE

Numéro de dépôt :
4358531
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027
CUVÉE RACONAT de Gérard DUTRAIVE

Présentation de la marque CUVÉE RACONAT

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par monsieur Gérard DUTRAIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVÉE RACONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur Gérard DUTRAIVE domicilié(e) 35 Avenue Béranger - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard DUTRAIVE domicilié(e) 35 Avenue Béranger - 69130 - ECULLY - France.

La marque CUVÉE RACONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE RACONAT arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.


Monsieur Gérard DUTRAIVE - 35 Avenue Béranger - 69130 - ECULLY - France


Monsieur Gérard DUTRAIVE - 35 Avenue Béranger - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Vin à appellation contrôlée Brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée Château du Prieure.