Marque enregistrée - Marque en vigueur

INTER GOURMET
M. GERARD DURAND

Numéro de dépôt :
4314500
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
INTER GOURMET de GERARD DURAND

Présentation de la marque INTER GOURMET

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur GERARD DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTER GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur GERARD DURAND domicilié(e) 128 RUE DE LA CROIX NIVERT - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD DURAND domicilié(e) 128 RUE DE LA CROIX NIVERT - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque INTER GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER GOURMET arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


M. GERARD DURAND - 128 RUE DE LA CROIX NIVERT - 75015 - PARIS - France


M. GERARD DURAND - 128 RUE DE LA CROIX NIVERT - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 24 octobre 2017 - Renonciation partielle n°710139 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.