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Marques déposées par monsieur Gérard DUPUY
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CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR
Monsieur Gérard DUPUY

Numéro de dépôt :
3023591
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
10/04/2010

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR

Déposée le 10 avril 2000 par monsieur Gérard DUPUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est monsieur Gérard DUPUY domicilié(e) Château Beauséjour, 33570 PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard DUPUY - France.

La marque CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR est expirée depuis le 10 avril 2010.

Gérard DUPUY a également déposé les autres marques suivantes : Empreintes , CHATEAU DE REMAZIERES


Monsieur Gérard DUPUY - Château Beauséjour, 33570 PUISSEGUIN - France


Monsieur Gérard DUPUY - France


Demande de renouvellement le 19 novembre 2010 n°2455612 - Publication au BOPI 2010-11-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Inscription le 16 février 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°543404 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-16

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " CHATEAU VIEUX MOULIN NOIR ".