Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Trois Chênes
GERARD DUFFORT, SAS

Numéro de dépôt :
3892835
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
Les Trois Chênes de GERARD DUFFORT

Présentation de la marque Les Trois Chênes

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD DUFFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Trois Chênes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD DUFFORT domicilié(e) Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, BP 41 - 83330 - Le Beausset - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 776 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD DUFFORT, M. Olivier Duffort domicilié(e) Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, BP 41 - 83330 - Le Beausset - France.

La marque Les Trois Chênes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trois Chênes est expirée depuis le 30 janvier 2022.

GERARD DUFFORT a également déposé les autres marques suivantes : Château La Moutète , DOMAINES DUFFORT DOMAINE DE L'HERMITAGE CHATEAU LA MOUTETE - , Domaine de l'Hermitage


GERARD DUFFORT, SAS - Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, BP 41 - 83330 - Le Beausset - France - SIREN 350776381


GERARD DUFFORT, M. Olivier Duffort - Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, BP 41 - 83330 - Le Beausset - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671431 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07

Vins.