Les Trois Chênes
Présentation de la marque Les Trois Chênes
Déposée le 30 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD DUFFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Trois Chênes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Trois Chênes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Trois Chênes est expirée depuis le 30 janvier 2022.
GERARD DUFFORT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Inscription le 7 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671431 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-07