Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINES DUFFORT DOMAINE DE L'HERMITAGE CHATEAU LA MOUTETE -
GERARD DUFFORT S.A.S

Numéro de dépôt :
3041163
Date de dépôt :
10/07/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/07/2010
DOMAINES DUFFORT DOMAINE DE L\'HERMITAGE CHATEAU LA MOUTETE - de GERARD DUFFORT

Présentation de la marque DOMAINES DUFFORT DOMAINE DE L'HERMITAGE CHATEAU LA MOUTETE -

Déposée le 10 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD DUFFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINES DUFFORT DOMAINE DE L'HERMITAGE CHATEAU LA MOUTETE - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD DUFFORT domicilié(e) Siège : LE ROUVE, BP 41, 83330 LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 776 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S GERARD DUFFORT - France.

La marque DOMAINES DUFFORT DOMAINE DE L'HERMITAGE CHATEAU LA MOUTETE - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINES DUFFORT DOMAINE DE L'HERMITAGE CHATEAU LA MOUTETE - est expirée depuis le 10 juillet 2010.

GERARD DUFFORT a également déposé les autres marques suivantes : Château La Moutète , Les Trois Chênes , Domaine de l'Hermitage


GERARD DUFFORT S.A.S - Siège : LE ROUVE, BP 41, 83330 LE BEAUSSET - France - SIREN 350776381


S.A.S GERARD DUFFORT - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-02

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation ci-dénommée domaines duffort.