Château La Moutète

GERARD DUFFORT, SAS

Présentation de la marque Château La Moutète

Déposée le 30 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD DUFFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château La Moutète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERARD DUFFORT domicilié(e) Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, BP 41 - 83330 - LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 776 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD DUFFORT, M. Duffort Olivier domicilié(e) Domaine de l'Hermitage, Le Rouve, BP 41 - 83330 - LE BEAUSSET - France.

La marque Château La Moutète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château La Moutète est expirée depuis le 30 janvier 2022.

GERARD DUFFORT a également déposé les autres marques suivantes : Les Trois Chênes , DOMAINES DUFFORT DOMAINE DE L'HERMITAGE CHATEAU LA MOUTETE - , Domaine de l'Hermitage