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Marques déposées par Gérard DUCOS
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ID Déco
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ID Déco
Gérard DUCOS
David DUCOS

Numéro de dépôt :
3815413
Date de dépôt :
17/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ID Déco de Gérard DUCOS

Présentation de la marque ID Déco

Déposée par voie électronique le 17 mars 2011 par Gérard DUCOS et David DUCOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID Déco »

Les déposants sont Gérard DUCOS domicilié(e) 305 Mehatseko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France et David DUCOS domicilié(e) 305 Mehatseko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard DUCOS domicilié(e) 305 Mehatseko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20


Gérard DUCOS - 305 Mehatseko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France

David DUCOS - 305 Mehatseko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France


Gérard DUCOS - 305 Mehatseko Bidea - 64250 - ESPELETTE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 21 mai 2012 - Rejet total n°576001 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-21

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; Constructions métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.