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Marques déposées par Gérard DUCHEMIN
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IV INVACTIS <<INNOVATION ACTIVE>> WWW.INVACTIS.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IV INVACTIS <<INNOVATION ACTIVE>> WWW.INVACTIS.COM
Gérard DUCHEMIN, Agissant pour le compte de la société "INVACTIS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3736892
Date de dépôt :
09/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2020
IV INVACTIS <<INNOVATION ACTIVE>> WWW.INVACTIS.COM de Gérard DUCHEMIN

Présentation de la marque IV INVACTIS <<INNOVATION ACTIVE>> WWW.INVACTIS.COM

Déposée par voie électronique le 9 mai 2010 par Gérard DUCHEMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IV INVACTIS <<INNOVATION ACTIVE>> WWW.INVACTIS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Gérard DUCHEMIN, Agissant pour le compte de la société "INVACTIS" en cours de formation domicilié(e) 5 allée du lac - 77310 - Saint Fargeau-Ponthierry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INVACTIS domicilié(e) 5 allée du lac 77310 Saint Fargeau-Ponthierry - France.

La marque IV INVACTIS <<INNOVATION ACTIVE>> WWW.INVACTIS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IV INVACTIS <<INNOVATION ACTIVE>> WWW.INVACTIS.COM est expirée depuis le 9 mai 2020.


Gérard DUCHEMIN, Agissant pour le compte de la société "INVACTIS" en cours de formation - 5 allée du lac - 77310 - Saint Fargeau-Ponthierry - France


INVACTIS - 5 allée du lac 77310 Saint Fargeau-Ponthierry - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.