Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BELLEVUE MONTPEZAT
Numéro de dépôt :
1160739
Date de dépôt :
29/12/1980
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque CHATEAU BELLEVUE MONTPEZAT
Déposée le 29 décembre 1980 par monsieur Gérard DUCHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BELLEVUE MONTPEZAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BELLEVUE MONTPEZAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHATEAU BELLEVUE MONTPEZAT est expirée depuis le 29 décembre 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23