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Marques déposées par monsieur Gérard DUCÈS
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SOLENCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLENCA
M. Gérard DUCÈS

Numéro de dépôt :
3945997
Date de dépôt :
14/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/09/2022
SOLENCA de Gérard DUCÈS

Présentation de la marque SOLENCA

Déposée le 14 septembre 2012 par monsieur Gérard DUCÈS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLENCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Gérard DUCÈS domicilié(e) 7 Chemin du Rivet, BP 73 - 33451 - SAINT LOUBES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard DUCÈS domicilié(e) 7 Chemin du Rivet, BP 73 - 33451 - SAINT LOUBES Cedex - France.

La marque SOLENCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 29 30 33 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLENCA est expirée depuis le 14 septembre 2022.


M. Gérard DUCÈS - 7 Chemin du Rivet, BP 73 - 33451 - SAINT LOUBES Cedex - France


M. Gérard DUCÈS - 7 Chemin du Rivet, BP 73 - 33451 - SAINT LOUBES Cedex - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Photographies ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; serviettes de toilette en papier ;

Chemises ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.