Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DAPHNE
Numéro de dépôt :
1341396
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
29/01/1996
Présentation de la marque DAPHNE
Déposée le 29 janvier 1986 par GERARD DEREUDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DAPHNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DAPHNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAPHNE est expirée depuis le 29 janvier 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29