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Marques déposées par monsieur Gérard DEBEAUNE
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LITERIE 3D LES MAGASINS CONSEILS DU SOMMEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE 3D LES MAGASINS CONSEILS DU SOMMEIL
Monsieur Gérard DEBEAUNE

Numéro de dépôt :
92443672
Date de dépôt :
24/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque LITERIE 3D LES MAGASINS CONSEILS DU SOMMEIL

Déposée le 24 novembre 1992 par monsieur Gérard DEBEAUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIE 3D LES MAGASINS CONSEILS DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est monsieur Gérard DEBEAUNE domicilié(e) 51, Route de Genève, 01120 DAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DOUSSON F. AVOCAT - France.

La marque LITERIE 3D LES MAGASINS CONSEILS DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE 3D LES MAGASINS CONSEILS DU SOMMEIL est expirée depuis le 24 novembre 2002.


Monsieur Gérard DEBEAUNE - 51, Route de Genève, 01120 DAGNEUX - France


Maître DOUSSON F. AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

- Meubles, miroirs, cadres, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit - Conseils dans l'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).