Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEAGOLD
Numéro de dépôt :
1305881
Date de dépôt :
15/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/1995
Présentation de la marque SEAGOLD
Déposée le 15 avril 1985 par Gérard de BONA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEAGOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SEAGOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAGOLD est expirée depuis le 15 avril 1995.
Gérard de BONA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-38