Présentation de la marque COLLECTION GERARD DANTON
Déposée le 21 février 1995 par monsieur Gérard Danton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLLECTION GERARD DANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-13 du 31 mars 1995.
Le déposant est monsieur Gérard Danton domicilié(e) 6/8 rue Lacharrière, 75011 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gérard Danton - France.
La marque COLLECTION GERARD DANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559369.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION GERARD DANTON est expirée depuis le 21 février 2005.
Mr Gérard Danton - 6/8 rue Lacharrière, 75011 Paris - France
Mr Gérard Danton - France
Inscription le 15 septembre 1999 - Rejet partiel n°284621 - Publication au BOPI 1999-09-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13
Nappes, serviettes en tissu Tissu d'ammeublement Lampes en céramique Assiettes en céramique Verres (récipients à boire) Vases, récipients pour la cuisine et le ménage en céramique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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