Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Nicoteam
GERARD Daniel
A-G.COM'Services Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3431858
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Nicoteam de GERARD Daniel

Présentation de la marque Nicoteam

Déposée le 29 mai 2006 par GERARD Daniel et A-G.COM'ServicesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nicoteam »

Les déposants sont GERARD Daniel - France et A-G.COM'ServicesTODO domicilié(e) 10, rue de ST Nazaire,44570 TRIGNAC - 44570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD Daniel domicilié(e) 10 rue de ST Nazaire,44570 TRIGNAC - 44570 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 40


GERARD Daniel - France

A-G.COM'Services Entreprise individuelle - 10, rue de ST Nazaire,44570 TRIGNAC - 44570 - France - SIREN 3


M. GERARD Daniel - 10 rue de ST Nazaire,44570 TRIGNAC - 44570 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Inscription le 9 mai 2007 - Rejet total n°453735 - Publication au BOPI 2007-05-09

Inscription le 5 novembre 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°463312 - Publication au BOPI 2007-11-05

Inscription le 31 juillet 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°457878 - Publication au BOPI 2007-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Vêtements, chaussures chapellerie, etc….Publicite, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureau, etc…Sciage, couture imprimerie, informations en matière de traitement de matériaux, etc… Service de broderie sérigraphie, etc…

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.