Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPICIER ITALIEN
Gérard Dahan

Numéro de dépôt :
3723746
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
EPICIER ITALIEN de Gérard Dahan

Présentation de la marque EPICIER ITALIEN

Déposée le 22 mars 2010 par Gérard Dahan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICIER ITALIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est Gérard Dahan domicilié(e) 26 bis rue Alsace Lorraine - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Dahan domicilié(e) 26 bis rue Alsace Lorraine - 22000 - SAINT-BRIEUC - France.

La marque EPICIER ITALIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPICIER ITALIEN est expirée depuis le 22 mars 2020.

Gérard Dahan a également déposé les autres marques suivantes : 1primexpress , PRINTACHATS , 1primexpress.fr , PROCESS PRINT , MADE IN BRETAGNE , 1primexpress.com , Le minimun c'est de faire le maximum , TIME EXPRESSION Le temps Maitrisé


Gérard Dahan - 26 bis rue Alsace Lorraine - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Gérard Dahan - 26 bis rue Alsace Lorraine - 22000 - SAINT-BRIEUC - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543072 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.