Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVICA
Monsieur Gérard DAGUES

Numéro de dépôt :
1396813
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/1997

Présentation de la marque AVICA

Déposée le 27 février 1987 par monsieur Gérard DAGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard DAGUES domicilié(e) 15, boulevard de la Saussaye, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France.

La marque AVICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVICA est expirée depuis le 27 février 1997.

Gérard DAGUES a également déposé les autres marques suivantes : ELAMI


Monsieur Gérard DAGUES - 15, boulevard de la Saussaye, 92200 NEUILLY SUR SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Dévidoirs mécaniques, supports à chariot, distributeurs de papier d'emballage, distributeurs de matières plastiques pour l'emballage, machines pour l'emballage, machines pour l'empaguetage, machines à envelopper, étireuses, lames (parties de machines), appareils de manutention (chargement et déchargement.