Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SILENCE
Numéro de dépôt :
1048302
Date de dépôt :
27/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SILENCE
Déposée le 27 février 1978 par monsieur Gérard COURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SILENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SILENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1048302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SILENCE est expirée depuis le 27 février 1988.
Gérard COURTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048