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Marques déposées par monsieur Gérard COURBET
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PROGECOIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGECOIL
Monsieur Gérard COURBET

Numéro de dépôt :
93450468
Date de dépôt :
13/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque PROGECOIL

Déposée le 13 janvier 1993 par monsieur Gérard COURBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGECOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est monsieur Gérard COURBET domicilié(e) 22, Avenue Madeleine, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France.

La marque PROGECOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGECOIL est expirée depuis le 13 janvier 2003.


Monsieur Gérard COURBET - 22, Avenue Madeleine, 95230 SOISY-SOUS-MONTMORENCY - France


CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Machines et machines-outils, broyeurs, broyeurs-compacteurs, broyeurs d'ordures ou de déchets, machines centrifugeuses, essoreuses, cisailles électriques, machines coupeuses, machines à hacher, concasseurs, couteaux et lames pour broyeurs, couteaux et lames pour machines à couper