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Marques déposées par GERARD CORTES
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Accro'Sun
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Accro'Sun
GERARD CORTES

Numéro de dépôt :
3781700
Date de dépôt :
13/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2020
Accro\'Sun de GERARD CORTES

Présentation de la marque Accro'Sun

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2010 par GERARD CORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Accro'Sun » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est GERARD CORTES domicilié(e) 11 victor hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD CORTES domicilié(e) 11 victor hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France.

La marque Accro'Sun a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3781700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Accro'Sun est expirée depuis le 13 novembre 2020.

GERARD CORTES a également déposé les autres marques suivantes : SMART E-GRID


GERARD CORTES - 11 victor hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France


GERARD CORTES - 11 victor hugo - 78350 - JOUY EN JOSAS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Matériaux de construction métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction.