Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gérard CONSTANT
/
TRANSFOR'MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSFOR'MER
Gérard CONSTANT

Numéro de dépôt :
1491656
Date de dépôt :
29/09/1987
Lieu de dépôt :
ROCHEFORT
Date d'expiration :
29/09/1997
TRANSFOR\'MER de Gérard CONSTANT

Présentation de la marque TRANSFOR'MER

Déposée le 29 septembre 1987 par Gérard CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROCHEFORT), la marque française « TRANSFOR'MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gérard CONSTANT, domicilié(e) 6, Cité des Rosiers, 17450 FOURAS. Bernard LOISEAU,14, rue Berlioz, 17137 LAUZIERES. Jacques JOGUET,26, rue du Port, 17137 L'HOUMEAU. - France.

La marque TRANSFOR'MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSFOR'MER est expirée depuis le 29 septembre 1997.


Gérard CONSTANT - 6, Cité des Rosiers, 17450 FOURAS. Bernard LOISEAU,14, rue Berlioz, 17137 LAUZIERES. Jacques JOGUET,26, rue du Port, 17137 L'HOUMEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Fruits de mer, plats cuisinés à base de fruits de mer, poissons, produits à base de poissons, végétaux marins et du littoral bruts, déshydratés, transformés, entreposage.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.