Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard Confort
/
Eco Literie
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Eco Literie
Gérard Confort, SARL

Numéro de dépôt :
4364366
Date de dépôt :
29/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Eco Literie de Gérard Confort

Présentation de la marque Eco Literie

Déposée par voie électronique le 29 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard Confort auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Eco Literie »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Gérard Confort domicilié(e) 5 rue du Traité de Paris - 44210 - Pornic - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 486 064 000 11 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard Confort, M. Jocelyn Gérard domicilié(e) 5 Rue du Traité de Paris - 44210 - Pornic - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24


Gérard Confort, SARL - 5 rue du Traité de Paris - 44210 - Pornic - France - SIREN 81448606400011


Gerard Confort, M. Jocelyn Gérard - 5 Rue du Traité de Paris - 44210 - Pornic - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Inscription le 10 août 2018 - Rejet total n°730853 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Meubles ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; Canapés, canapés-lit, banquettes, BZ, Clic-clac, banquettes convertibles ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison.