MODULE PEDAGOGIQUE OUVERT AU COLLECTIF SPOC-MOOC POUR LES PARTIES-PRENANTES DE L ENSEIGNEMENT SUPPORT PEDAGOGIQUE PRIVE OUVERT AU COLLECTIF
Marque enregistrée - Marque en vigueur
MODULE PEDAGOGIQUE OUVERT AU COLLECTIF SPOC-MOOC POUR LES PARTIES-PRENANTES DE L ENSEIGNEMENT SUPPORT PEDAGOGIQUE PRIVE OUVERT AU COLLECTIF
M. Gérard CLAES Mme. Fatiha YOUCEF ETTOUMI
Numéro de dépôt :
4325563
Date de dépôt :
29/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2026
Présentation de la marque MODULE PEDAGOGIQUE OUVERT AU COLLECTIF SPOC-MOOC POUR LES PARTIES-PRENANTES DE L ENSEIGNEMENT SUPPORT PEDAGOGIQUE PRIVE OUVERT AU COLLECTIF
Déposée par voie électronique le 29 décembre 2016 par monsieur Gérard CLAES et madame Fatiha YOUCEF ETTOUMI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MODULE PEDAGOGIQUE OUVERT AU COLLECTIF SPOC-MOOC POUR LES PARTIES-PRENANTES DE L ENSEIGNEMENT SUPPORT PEDAGOGIQUE PRIVE OUVERT AU COLLECTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-03 du 20 janvier 2017.
Les déposants sont monsieur Gérard CLAES domicilié(e) 17 rue de Wattignies - 75012 - Paris - France et madame Fatiha YOUCEF ETTOUMI domicilié(e) BP 63, Bains Romains, 16082 Bains romains Hammamet - Algérie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard CLAES domicilié(e) 15 RUE de Wattignies - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MODULE PEDAGOGIQUE OUVERT AU COLLECTIF SPOC-MOOC POUR LES PARTIES-PRENANTES DE L ENSEIGNEMENT SUPPORT PEDAGOGIQUE PRIVE OUVERT AU COLLECTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325563.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE PEDAGOGIQUE OUVERT AU COLLECTIF SPOC-MOOC POUR LES PARTIES-PRENANTES DE L ENSEIGNEMENT SUPPORT PEDAGOGIQUE PRIVE OUVERT AU COLLECTIF arrivera à expiration en date du 29 décembre 2026.
M. Gérard CLAES - 15 RUE de Wattignies - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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