Marque expirée - Marque en non vigueur

Inter-Session
Gérard Claes

Numéro de dépôt :
3619922
Date de dépôt :
26/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2018
Inter-Session de Gérard Claes

Présentation de la marque Inter-Session

Déposée le 26 décembre 2008 par Gérard Claes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Inter-Session »

Le déposant est Gérard Claes domicilié(e) 15 rue de Wattignies,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard Claes domicilié(e) 15 rue de Wattignies,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Inter-Session est expirée depuis le 26 décembre 2018.

Gérard Claes a également déposé les autres marques suivantes : Ency-Clic , Copernaute-Cooper , CREIL CENTRE DE RESSOURCES ET D EXPERTISES INTEGRALES ET LOCALISABLES LA QUATRIEME DIMENSION DES ECHANGES CYBER-CONTENUS ENCADRANTS - PARTENAIRES COOP , OMERIC Observatoire Mondial des Enseignements et des Relations Inter-Culturelles , HyperWeb , CYBER-IMMERSION CYBER-SOUTIEN MEDIATRAME SAATAR TELJE SERPAUTOR , MODULE PEDAGOGIQUE OUVERT AU COLLECTIF SPOC-MOOC POUR LES PARTIES-PRENANTES DE L ENSEIGNEMENT SUPPORT PEDAGOGIQUE PRIVE OUVERT AU COLLECTIF , MediaSuite , CSOFI : CENTRE DE SOUTIEN OUVERT DE FORMATION ET D'INSTRUCTION , PRO-TUTEUR SOUTIEN DURABLE TUTEUR LOCAL AUTO-APPRENANT SOUTIEN DURABLE A LISERONS-LE SOUTIEN SCOLAIRE


Gérard Claes - 15 rue de Wattignies,75012 PARIS - 75012 - France


Gérard Claes - 15 rue de Wattignies,75012 PARIS - 75012 - France


Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.