Marque enregistrée - Marque en vigueur

CREIL CENTRE DE RESSOURCES ET D EXPERTISES INTEGRALES ET LOCALISABLES LA QUATRIEME DIMENSION DES ECHANGES CYBER-CONTENUS ENCADRANTS - PARTENAIRES COOP
M. Gérard CLAES
Mme. Fatiha YOUCEF ETTOUMI

Numéro de dépôt :
4325333
Date de dépôt :
27/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2026
CREIL CENTRE DE RESSOURCES ET D EXPERTISES INTEGRALES ET LOCALISABLES LA QUATRIEME DIMENSION DES ECHANGES CYBER-CONTENUS ENCADRANTS - PARTENAIRES COOP de Gérard CLAES

Présentation de la marque CREIL CENTRE DE RESSOURCES ET D EXPERTISES INTEGRALES ET LOCALISABLES LA QUATRIEME DIMENSION DES ECHANGES CYBER-CONTENUS ENCADRANTS - PARTENAIRES COOP

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2016 par monsieur Gérard CLAES et madame Fatiha YOUCEF ETTOUMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CREIL CENTRE DE RESSOURCES ET D EXPERTISES INTEGRALES ET LOCALISABLES LA QUATRIEME DIMENSION DES ECHANGES CYBER-CONTENUS ENCADRANTS - PARTENAIRES COOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Les déposants sont monsieur Gérard CLAES domicilié(e) 15 rue de Wattignies - 75012 - Paris - France et madame Fatiha YOUCEF ETTOUMI domicilié(e) BP 63, Bains Romains, 16082 Bains Romains Hammamet - Algérie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gérard CLAES domicilié(e) 15 RUE de Wattignies - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CREIL CENTRE DE RESSOURCES ET D EXPERTISES INTEGRALES ET LOCALISABLES LA QUATRIEME DIMENSION DES ECHANGES CYBER-CONTENUS ENCADRANTS - PARTENAIRES COOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325333.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREIL CENTRE DE RESSOURCES ET D EXPERTISES INTEGRALES ET LOCALISABLES LA QUATRIEME DIMENSION DES ECHANGES CYBER-CONTENUS ENCADRANTS - PARTENAIRES COOP arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

Gérard CLAES a également déposé les autres marques suivantes : Ency-Clic , Copernaute-Cooper , OMERIC Observatoire Mondial des Enseignements et des Relations Inter-Culturelles , HyperWeb , Inter-Session , CYBER-IMMERSION CYBER-SOUTIEN MEDIATRAME SAATAR TELJE SERPAUTOR , MODULE PEDAGOGIQUE OUVERT AU COLLECTIF SPOC-MOOC POUR LES PARTIES-PRENANTES DE L ENSEIGNEMENT SUPPORT PEDAGOGIQUE PRIVE OUVERT AU COLLECTIF , MediaSuite , CSOFI : CENTRE DE SOUTIEN OUVERT DE FORMATION ET D'INSTRUCTION , PRO-TUTEUR SOUTIEN DURABLE TUTEUR LOCAL AUTO-APPRENANT SOUTIEN DURABLE A LISERONS-LE SOUTIEN SCOLAIRE


M. Gérard CLAES - 15 rue de Wattignies - 75012 - Paris - France

Mme. Fatiha YOUCEF ETTOUMI - BP 63, Bains Romains, 16082 Bains Romains Hammamet - Algérie


M. Gérard CLAES - 15 RUE de Wattignies - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.