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Marques déposées par monsieur Gérard CIGANA
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MOULIN DES MARCOTTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DES MARCOTTES
Monsieur Gérard CIGANA

Numéro de dépôt :
93451302
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2003

Présentation de la marque MOULIN DES MARCOTTES

Déposée le 14 janvier 1993 par monsieur Gérard CIGANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DES MARCOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est monsieur Gérard CIGANA domicilié(e) Château Les Marcottes, 33410 SAINTE CROIX DU MONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard CIGANA - France.

La marque MOULIN DES MARCOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DES MARCOTTES est expirée depuis le 14 janvier 2003.

Gérard CIGANA a également déposé les autres marques suivantes : Château les Mondines , Château Larouy , CHATEAU LACOSTE , Domaine du Moulin Neuf , Château Brochon , MARCOTTES


Monsieur Gérard CIGANA - Château Les Marcottes, 33410 SAINTE CROIX DU MONT - France


Monsieur Gérard CIGANA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

VINS d'appellation d'origine