Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIROP DES COUSINS
Monsieur Gérard CHAUVEZ

Numéro de dépôt :
3152941
Date de dépôt :
07/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2012
SIROP DES COUSINS de Gérard CHAUVEZ

Présentation de la marque SIROP DES COUSINS

Déposée le 7 mars 2002 par monsieur Gérard CHAUVEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIROP DES COUSINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est monsieur Gérard CHAUVEZ domicilié(e) 20 C, avenue du Général Leclerc,25200 Montbeliard - 25200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France.

La marque SIROP DES COUSINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIROP DES COUSINS est expirée depuis le 7 mars 2012.

Gérard CHAUVEZ a également déposé les autres marques suivantes : ... on le découvre, on l'apprécie, on en redemande


Monsieur Gérard CHAUVEZ - 20 C, avenue du Général Leclerc,25200 Montbeliard - 25200 - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Sirop d'érable, miel, sirop de mélasse, Préparations pour faire des boissons ; boissons non alcooliques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.