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Marques déposées par Gérard CHATELIER
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Chatelier
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chatelier
Gérard CHATELIER
Philippe CHATELIER

Numéro de dépôt :
3601434
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
30/09/2018
Chatelier de Gérard CHATELIER

Présentation de la marque Chatelier

Déposée le 30 septembre 2008 par Gérard CHATELIER et Philippe CHATELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Chatelier »

Les déposants sont Gérard CHATELIER domicilié(e) 47 rue du marechal JOFFRE,06000 NICE - 06000 - France et Philippe CHATELIER domicilié(e) 16 bis chemin Neuf “ la savonnière ”,06410 BIOT - 06410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard CHATELIER domicilié(e) 47 rue du Marechal JOFFRE,06000 NICE - 06000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chatelier est expirée depuis le 30 septembre 2018.


Gérard CHATELIER - 47 rue du marechal JOFFRE,06000 NICE - 06000 - France

Philippe CHATELIER - 16 bis chemin Neuf “ la savonnière ”,06410 BIOT - 06410 - France


Gérard CHATELIER - 47 rue du Marechal JOFFRE,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

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