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Marques déposées par Gerard CHATAIGNIER
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SAINT CLAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT CLAIR
Gerard CHATAIGNIER

Numéro de dépôt :
3190202
Date de dépôt :
22/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/10/2012
SAINT CLAIR de Gerard CHATAIGNIER

Présentation de la marque SAINT CLAIR

Déposée le 22 octobre 2002 par Gerard CHATAIGNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est Gerard CHATAIGNIER domicilié(e) 127, rue de Longchamp,75016 PARIS - 75016 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Michel DELVOIE AVOCAT domicilié(e) 207, bld St Germain,75007 Paris - 75007 - France.

La marque SAINT CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT CLAIR est expirée depuis le 22 octobre 2012.

Gerard CHATAIGNIER a également déposé les autres marques suivantes : SAINT CLAIR


Gerard CHATAIGNIER - 127, rue de Longchamp,75016 PARIS - 75016 - France


Me Michel DELVOIE AVOCAT - 207, bld St Germain,75007 Paris - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549278 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18

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