M. Gérard Chassonnaud, Agissant pour le compte de la société "Maint Alliance" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4113242
Date de dépôt :
25/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2024
Présentation de la marque FACILITY BOX
Déposée par voie électronique le 25 août 2014 par monsieur Gérard Chassonnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FACILITY BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est monsieur Gérard Chassonnaud domicilié(e) 50 Chemin de la sauge - 74230 - Sevrier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maint Alliance, M. Gérard Chassonnaud domicilié(e) 50 Chemin de la sauge - 74320 - Sevrier - France.
La marque FACILITY BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113242.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILITY BOX est expirée depuis le 25 août 2024.
Gérard Chassonnaud a également déposé les autres marques suivantes : excelcom
M. Gérard Chassonnaud, Agissant pour le compte de la société "Maint Alliance" en cours de formation - 50 Chemin de la sauge - 74230 - Sevrier - France
Maint Alliance, M. Gérard Chassonnaud - 50 Chemin de la sauge - 74320 - Sevrier - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services médicaux ; services hospitaliers.
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