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Marques déposées par monsieur Gérard CHAMUSSY
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DRILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRILL
Monsieur Gérard CHAMUSSY, de nationalité française

Numéro de dépôt :
1396021
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/1997

Présentation de la marque DRILL

Déposée le 26 février 1987 par monsieur Gérard CHAMUSSY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard CHAMUSSY domicilié(e) Quartier Font Brun, Route Nationale, 83320 CARQUEIRANNE (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque DRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRILL est expirée depuis le 26 février 1997.

Gérard CHAMUSSY a également déposé les autres marques suivantes : LA PLUS GRANDE BATAILLE AERONAVALE


Monsieur Gérard CHAMUSSY, de nationalité française - Quartier Font Brun, Route Nationale, 83320 CARQUEIRANNE (France). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Des jeux et jouets.