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Marques déposées par monsieur Gérard CHAGNON
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SISCIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SISCIE
Monsieur Gérard CHAGNON

Numéro de dépôt :
94523225
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque SISCIE

Déposée le 6 juin 1994 par monsieur Gérard CHAGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SISCIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Gérard CHAGNON domicilié(e) 79, rue Nationale, 78970 MEZIERES-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque SISCIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SISCIE est expirée depuis le 6 juin 2004.


Monsieur Gérard CHAGNON - 79, rue Nationale, 78970 MEZIERES-SUR-SEINE - France


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Cadre comportant des rails parallèles de guidage d'un outil coulissant, cadre muni de serre-joints ou de pinces fixant un panneau à usiner, banc portatif pour scier, découper, rainurer.Machines et machines-outils.Outils et instruments à main

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).