Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARIATEL
Monsieur Gérard CHABAUD

Numéro de dépôt :
1367213
Date de dépôt :
09/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/1995

Présentation de la marque ARIATEL

Déposée le 9 septembre 1985 par monsieur Gérard CHABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARIATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard CHABAUD domicilié(e) 1, passage Thière, 75011 PARIS. - France.

La marque ARIATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARIATEL est expirée depuis le 9 septembre 1995.

Gérard CHABAUD a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS TRANSITION


Monsieur Gérard CHABAUD - 1, passage Thière, 75011 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

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