Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDE ELECTRONICS
Mr Gérard CAUVAS

Numéro de dépôt :
1612400
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
25/01/1999
IDE ELECTRONICS de Gérard CAUVAS

Présentation de la marque IDE ELECTRONICS

Déposée le 25 janvier 1989 par monsieur Gérard CAUVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « IDE ELECTRONICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard CAUVAS domicilié(e) domicilié à SAUSSAN (34570) 17 La Violette - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIVENEAU Fabienne - France.

La marque IDE ELECTRONICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDE ELECTRONICS est expirée depuis le 25 janvier 1999.


Mr Gérard CAUVAS - domicilié à SAUSSAN (34570) 17 La Violette - France


LIVENEAU Fabienne - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer;équipements pour le traitement de l'information et tous accessoires (à savoir pièces détachées entrant dans la composition de ces appareils et notamment composants électroniques; tous éléments périphériques liés au fonctionnement ou à l'utilisation de ces appareils et équipements, à l'exception toutefois des papiers et produits de l'imprimerie informatique) dans les domaines de la transmission du son, de l'image, de l'information et de l'informatique