Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCEUR LA FONCIERE EUROPEENNE
Gérard BUEE

Numéro de dépôt :
1543666
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1999
FONCEUR LA FONCIERE EUROPEENNE de Gérard BUEE

Présentation de la marque FONCEUR LA FONCIERE EUROPEENNE

Déposée le 28 juillet 1989 par Gérard BUEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONCEUR LA FONCIERE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Gérard BUEE, domicilié(e) 14 rue du Vieux Bourg, 76390 AUMALE - France.

La marque FONCEUR LA FONCIERE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCEUR LA FONCIERE EUROPEENNE est expirée depuis le 28 juillet 1999.

Gérard BUEE a également déposé les autres marques suivantes : COMARTING , FIMART. Financière Immobilière et Mobilière Analyse, Réalisation, Transaction.


Gérard BUEE - 14 rue du Vieux Bourg, 76390 AUMALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Marchand de biens. Achat d'immeubles et revente en bloc ou au détail, avec ou sans travaux de rénovation