Marque expirée - Marque en non vigueur

SIGAE
GERARD BUCHON
GODEFROY DELTOUR

Numéro de dépôt :
3465202
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
SIGAE de GERARD BUCHON

Présentation de la marque SIGAE

Déposée le 24 novembre 2006 par GERARD BUCHON et GODEFROY DELTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIGAE »

Les déposants sont GERARD BUCHON domicilié(e) 18 GUILLAUME APOLLINAIRE,91420 BRETIGNY SUR ORGE - 91420 - France et GODEFROY DELTOUR domicilié(e) 28 ALFRED FOURNIER,92370 CHAVILLE - 92370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD BUCHON domicilié(e) 18 GUILLAUME APOLLINAIRE,91420 BRETIGNY SUR ORGE - 91420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGAE est expirée depuis le 24 novembre 2016.


GERARD BUCHON - 18 GUILLAUME APOLLINAIRE,91420 BRETIGNY SUR ORGE - 91420 - France

GODEFROY DELTOUR - 28 ALFRED FOURNIER,92370 CHAVILLE - 92370 - France


GERARD BUCHON - 18 GUILLAUME APOLLINAIRE,91420 BRETIGNY SUR ORGE - 91420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique).