Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSLAT
GERARD Bruno
GONCALVES Antonio da Costa

Numéro de dépôt :
96624421
Date de dépôt :
07/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque TRANSLAT

Déposée le 7 mai 1996 par GERARD Bruno et GONCALVES Antonio da Costa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-24 du 14 juin 1996.

Les déposants sont GERARD Bruno, domicilié(e) 8, rue Lamarck, 75018 Paris - France et GONCALVES Antonio da Costa, domicilié(e) 46, rue des Fossées St Bernard, 75005 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LEJET Cabinet C. LEJET - France.

La marque TRANSLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96624421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSLAT est expirée depuis le 7 mai 2006.

GERARD Bruno a également déposé les autres marques suivantes : SIMEO , ALLIANCE DEPANNAGE


GERARD Bruno - 8, rue Lamarck, 75018 Paris - France

GONCALVES Antonio da Costa - 46, rue des Fossées St Bernard, 75005 Paris - France


Christian LEJET Cabinet C. LEJET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 14 juin 1996 au BOPI 1996-24

Matériaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques; notamment, éléments de décoration, mobilier, tables et chaises métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles ; bustes en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques; décorations en matières plastiques pour aliments ; figures en cire ; figurines en cire ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration) ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou matières plastiques ; oiseaux empaillés ; piedestaux pour pots à fleurs ; ramures de cerfs ; rideaux de perles pour la décoration ; statues en bois, en cire en plâtre ou en matières plastiques ; anneaux de rideaux ; boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; boites en bois ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cadres à broderie ; caillebois non métalliques;capsules de bouchage, capsules de bouteilles, non métalliques; chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons ; cintres pour vêtements ; coffrets à bijoux (non en métaux précieux) ; couchettes pour animaux d'intérieur; coussins à air non à usage médical ; crochets de porte-manteaux (métalliques) ; crochets de rideaux ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; échelles en bois ou en matières plastiques ; écrins non en métaux précieux ; embrasses non en matières textiles ; éventails ; fermetures de bouteilles, fermetures de récipients (non métalliques) ; galets pour rideaux ; barde-feu, de ménage ; garde manger non métallique ; garnitures de fenêtres (non métalliques) ; garnitures de lits (non métalliques) ; garnitures de meubles (non métalliques) ; garnitures de portes (non métalliques) ; housses pour vêtements (rangement) ; huches non métalliques ; liteaux (baguettes) d'encadrement ; loquets non métalliques ; manche à balais (non métalliques) ; manches de couteaux (non métalliques) ; matelas ; matelas à air non à usage médical ; métiers à broder ; niches pour animaux d'intérieur ; nichoirs ; nids pour animaux d'intérieur ; numéros de maisons non lumineux (non métalliques) ; oreillers ; paillasses ; pailles pour la dégustation des boissons ; parcs pour bébés ; patères de rideaux ; patères (crochets) pour vêtements, non métalliques ; pinces à linge ; plateaux de table ; porte-parapluies; porte-revues ; portes de meubles ; présentoirs ; rails pour rideaux ; rateliers à fusils ; rayonnages ; rayons de meubles ; revêtements amovibles ; roulettes de meubles (non métalliques) ; rubans de bois ; rubans de paille ; serrures (autres qu'électriques), non métalliques ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux accroche-clefs ; tablettes de rangement ; tiroirs ; tresses de paille ; tringles de rideaux ; tringles de tapis d'escaliers ; bannetons ; caisses en bois ou en matières plastiques ; conteneurs flottants non métalliques ; conteneurs non métalliques ; corbeilles non métalliques ; emballages pour bouteilles (en bois) ; enveloppes pour bouteilles (en bois) ; harasses ; mannes (paniers) ; panetons non métalliques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; récipients pour combustibles liquides (non métalliques) ; réservoir ni en métal, ni en maçonnerie; vannerie ; barils non métalliques ; barriques non métalliques ; bondes non métalliques;cerceaux pour barils (non métalliques); cercles pour tonneaux (non métalliques) ; chantiers (supports) pour fûts (non métalliques) ; cuves non métalliques ; douves ; futailles; fûts (tonneaux), non métalliques ; fûts en bois pour décanter le vin ; robinets de tonneaux non métalliques; tonneaux non métalliques ; auges à mortier non métalliques ; bâtis de machines à calculer; bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) ; bouées de corps-morts, non métalliques (amarrage) ; bracelets d' identification pour hôpitaux (non métalliques), bustes pour tailleurs; cercueils; cire gaufrée pour ruches ; clapets de conduites d'eau (en matières plastiques) ; clapets de tuyaux de drainage (en matières plastiques) ; cordons en liège ; dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); échalas ; échelles mobiles pour l'embarquement des passagers (non métalliques) ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles (non métalliques); enseignes en bois ou en matières plastiques ; gabarit de chargement pour chemins de fer (non métalliques) ; garnitures de cercueils (non métalliques) ; hampes; hanches d'outils (non métalliques) ; manches de faux, non métalliques ; mannequin ; marchepieds non métalliques ; montures de brosse;palettes (plateaux) de chargement non métalliques ; palettes de manutention non métalliques ; palettes de transport non métalliques ; pattes d'attache de câbles ou de tubes (en matière plastiques) ; perches non métalliques ; piquets de tente non métalliques ; plaques d'identité non métalliques ; plaques minéralogiques non métalliques ; plateaux (palettes) de chargement non métalliques ; rateliers à fourrage; rayons de miel ; rayons de ruche ; ruches pour abeilles; sacs de couchage pour le camping ; serre-câble non métalliques ; serrures pour véhicules (non métalliques) ; soupapes (autres que parties de machines) non métalliques; tableaux d'affichage ; tablettes pour machine à écrire ; vannes (autres que parties de machines) non métalliques; bouchons non métalliques ; charnières non métalliques; chevilles non métalliques écrous non métalliques ; rivets non métalliques ; tampons (chevilles) non métalliques ; vis non métalliques ; ambre jaune; baleine brute ou mi-ouvrée; bambou ; corail ; corne brute ou mi-ouvré ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles; écailles d'huitres ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; jonc d'inde ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseaux (matière à tresser), rotin ; sabots d'animaux ; succédanés de l'écaille ; éléments de décoration, mobilier, tables et chaises non métalliques.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis ; éléments de décoration pour chambre d'enfants, pour arbres de Noël

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].