Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE DEPANNAGE
GERARD Bruno

Numéro de dépôt :
95559021
Date de dépôt :
17/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2005

Présentation de la marque ALLIANCE DEPANNAGE

Déposée le 17 février 1995 par GERARD Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE DEPANNAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est GERARD Bruno, domicilié(e) 31 c, rue Paul Claudel, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD Bruno - France.

La marque ALLIANCE DEPANNAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE DEPANNAGE est expirée depuis le 17 février 2005.

GERARD Bruno a également déposé les autres marques suivantes : SIMEO , TRANSLAT


GERARD Bruno - 31 c, rue Paul Claudel, 91000 EVRY - France


GERARD Bruno - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330294 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Cuisinière, appareils hydraulique, thermique, de réfrigération, de réception de signaux radio-électrique, terrestre ou satellite. Appareils et installation de cuisson. Dépannage (réparation), installation, entretien en électronique, électromécanique, grand public et professionnel Services téléphonique.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.