Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WEST COMMUNICATION «WESCOM»
Monsieur Gérard BOURIEL

Numéro de dépôt :
3273116
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2014
WEST COMMUNICATION «WESCOM» de Gérard BOURIEL

Présentation de la marque WEST COMMUNICATION «WESCOM»

Déposée le 11 février 2004 par monsieur Gérard BOURIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WEST COMMUNICATION «WESCOM» » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est monsieur Gérard BOURIEL domicilié(e) 2, rue Carle Vernet,92310 SEVRES - 92310 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard BOURIEL domicilié(e) 2, rue Carle Vernet,92310 SEVRES - 92310 - France.

La marque WEST COMMUNICATION «WESCOM» a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEST COMMUNICATION «WESCOM» est expirée depuis le 11 février 2014.

Gérard BOURIEL a également déposé les autres marques suivantes : RELAXCABIN , TALKIESTORE , NEWCAMP , RETOOR , CAMPINOO , SLEEPCABIN , easyphone , NOOCAMP , TALKIESHOP , EASYSPOT


Monsieur Gérard BOURIEL - 2, rue Carle Vernet,92310 SEVRES - 92310 - France


Monsieur Gérard BOURIEL - 2, rue Carle Vernet,92310 SEVRES - 92310 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542333 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09

Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs, ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.