Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENARD FUTÉ
Gérard BOULEAU

Numéro de dépôt :
98729849
Date de dépôt :
21/04/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2008

Présentation de la marque RENARD FUTÉ

Déposée le 21 avril 1998 par Gérard BOULEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENARD FUTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est Gérard BOULEAU, domicilié(e) 10 RUE DE LA CHARITE, 69002 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUN CONSEIL SA - France.

La marque RENARD FUTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENARD FUTÉ est expirée depuis le 21 avril 2008.


Gérard BOULEAU - 10 RUE DE LA CHARITE, 69002 LYON - France


SUN CONSEIL SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Papier & carton pour la papeterie ou l'imprimerie - photographies Papeterie adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) - cartes à jouer - caractères de l'imprimerie ; clichés Matériaux de construction non métallique ; d'affichage - de bois, et placage en bois. Bois façonnés contre plaqués. Pavés lumineux. Signalisation non lumineuse et non mécanique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.