Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERO
Gérard BOUHANA

Numéro de dépôt :
96613045
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2006

Présentation de la marque LIBERO

Déposée le 23 février 1996 par Gérard BOUHANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est Gérard BOUHANA, domicilié(e) 101 rue du Dr Picaud, 06150 CANNES LA BOCCA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque LIBERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERO est expirée depuis le 23 février 2006.


Gérard BOUHANA - 101 rue du Dr Picaud, 06150 CANNES LA BOCCA - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Jeux, notamment de jeux de société